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MENTIONS LEGALES

 

Propriété du site

Le site www.isobox-isolation.fr est la propriété pleine et entière de la société ISOBOX TECHNOLOGIES.

 

ISOBOX TECHNOLOGIES

SAS au capital de 50000 €

RCS Colmar 450541461

Siret : 45054146100023 

Code activité : APE – 2222Z

N° de TVA Intra-communautaire : FR 11450541461

 

Adresse du siège social :

Zone d‘Activités 68600 WOLFGANTZEN

E-mail : info@isobox-isolation.fr

 

Directeur/Responsable de la publication

Le responsable du contenu du site est Karl KNAUF.

 

Webmaster

Le webmaster du site est Maïté SIGMANN – maite.sigmann@knauf.fr

 

Hébergement

TIZ - www.tiz.fr

 

Conception/Réalisation

TIZ - webdesign strasbourg

 

 

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Numéro de déclaration : 1858897 v 0 du 12 Mai 2015.

 

Informations nominatives

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires sont utilisées pour un usage interne et pour mieux répondre à vos attentes.

 

  • Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu
  • Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers
  • Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues

 

Vous disposez  d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives vous concernant (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, il vous suffit de vous adresser :

 

  • par courrier à l’adresse suivante :

ISOBOX TECHNOLOGIES

            Zone d’Activités, rue Principale

68600 WOLFGANTZEN

 

 

Propriété intellectuelle

L'intégralité de ce site, www.isobox-isolation.fr, et tous ses contenus sont protégés par les législations françaises et internationales relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

 

La reproduction de tout ou partie de ce site Internet sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication, conformément à l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

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La reproduction des textes de ce site sur un support-papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • Gratuité de la diffusion
  • Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte.
  • Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Ce document provient du site Internet de ISOBOX TECHNOLOGIES: www.isobox-isolation.fr  . Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ». L'adresse Internet de ISOBOX TECHNOLOGIES doit impérativement figurer dans la référence. Cette mention pointera, grâce à un lien hypertexte, directement sur le contenu. Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter. De même, la technique de lien profond ("deep linking") est proscrite, c'est-à-dire que les pages du site www.isobox-isolation.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site.

 

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  • est autorisé à établir un lien vers le contenu du site de ISOBOX TECHNOLOGIES, mais non à le répliquer
  • n'est pas autorisé à créer un environnement de bordure ni un espace de navigation autour d'un contenu du site ISOBOX TECHNOLOGIES
  • ne doit pas présenter d'informations trompeuses ou erronées concernant les services ou produits ISOBOX TECHNOLOGIES
  • ne doit pas présenter de façon inexacte les relations entre ISOBOX TECHNOLOGIES et le créateur du lien
  • ne doit pas laisser entendre que ISOBOX TECHNOLOGIES approuve ou sponsorise le créateur du lien, ni ses services ou produits
  • ne doit pas utiliser les logos ou habillages commerciaux ("trade dress") de ISOBOX TECHNOLOGIES sans le consentement écrit préalable de ISOBOX TECHNOLOGIES
  • ne doit comporter aucun contenu pouvant être interprété comme obscène, calomnieux, diffamatoire, pornographique ou inapproprié pour quelque âge que ce soit
  • ne doit comporter aucun contenu en infraction avec une loi
  • doit accepter que le lien puisse être supprimé à tout moment sur demande de ISOBOX TECHNOLOGIES, si ISOBOX TECHNOLOGIES souhaite exercer son droit de réserve et revenir sur son consentement envers l'existence du lien.

 

 

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